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Marques déposées par la société JEAN-CHARLES BROSSEAU LICENCES
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JEAN-CHARLES BROSSEAU LICENCES

Numéro de dépôt :
1242317
Date de dépôt :
13/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2003
Marque figurative de JEAN-CHARLES BROSSEAU LICENCES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 juillet 1983 par la société JEAN-CHARLES BROSSEAU LICENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JEAN-CHARLES BROSSEAU LICENCES domicilié(e) 26 rue de l'Université, 75007 PARIS (dossier no 2021036) - France et immatriculée sous le numéro RCS 065 200 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) (dossier no 2021036) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242317.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 juillet 2003.

JEAN-CHARLES BROSSEAU LICENCES a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE D'OR JEAN-CHARLES BROSSEAU , OMBRE D'ARGENT , OMBRE ROSE


JEAN-CHARLES BROSSEAU LICENCES - 26 rue de l'Université, 75007 PARIS (dossier no 2021036) - France - SIREN 065200362


CABINET HELENE PETIT - (dossier no 2021036) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1993 n°2021036 - Publication au BOPI 1993-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Inscription le 8 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°160785 - Publication au BOPI 1993-07-08

Inscription le 8 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160784 - Publication au BOPI 1993-07-08

Tissus, couverture de lit et de table, linge de maison. Vêtements, chapeaux, sacs, bottes, souliers, pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.